Mail: sabrina@legrand-art.com

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site legrand-art.com. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

1. Identité de l’entreprise

Nom de l’entreprise : LeGrand Art
Adresse : 13 rue des saules 11150 Pexiora
Email : sabrina@legrand-art.com
Téléphone : 0613069901
Numéro SIRET : 814 913 224
TVA intracommunautaire : non soumis à la TVA

2. les Produits

Les produits disponibles à la vente sont des créations artisanales uniques et fabriquées à la main. Les descriptions et photographies des produits sont présentées avec le plus grand soin. Toutefois, de légères variations dans les matériaux ou les couleurs peuvent exister en raison de la nature artisanale des produits. Ces différences n’altèrent pas la qualité ou les caractéristiques essentielles des produits.

3. le Prix

Tous les prix indiqués sur le site sont en euros (€) et sont non soumis à la TVA. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés et seront ajoutés au moment de la validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commandes

Toute commande effectuée sur LeGrand Art implique l’acceptation des présentes CGV. Une fois la commande passée, vous recevrez un email de confirmation récapitulant les détails de votre achat. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande en cas de litige avec le client, de non-paiement de commandes précédentes, ou pour toute autre raison légale.

5. Paiement

Le paiement des commandes peut être effectué par les moyens suivants :

• Carte bancaire (via Stripe)

Le paiement est dû à la commande. Le produit ne sera expédié qu’une fois le paiement intégral reçu.

6. Livraison

6.1 Zones de Livraison

Les livraisons sont proposées en France métropolitaine et dans certains pays de l’Union Européenne. Pour des expéditions en dehors de ces zones, merci de me contacter avant de passer commande.

6.2 Modes de Livraison

• Relais colis : Gratuit pour les articles éligibles.
• Colissimo : Disponible pour toutes les commandes, obligatoire pour certaines créations spécifiques (ex. boîtes lumineuses).

6.3 Délais de Livraison

Les délais de livraison varient en fonction du produit et du lieu de destination. Je m’efforce de traiter et d’expédier les commandes dans un délai de 48 H ouvrables. Cependant, les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.

7. Rétractation et Retours

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les objets personnalisés ne sont pas éligibles pour un retour.

7.1 Modalités de Retour

Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez me contacter à [adresse email] et me renvoyer le produit dans son état d’origine, non utilisé et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

7.2 Remboursement

Le remboursement des produits retournés s’effectuera dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit par mes soins et après vérification de l’article retourné via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés.

8. Garantie Légale

Tous mes produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation. En cas de défaut constaté sur un produit, merci de me contacter via le formulaire de contact.

9. Responsabilité

Je ne serai être tenue pour responsable de tout dommage indirect résultant de l’achat de produits sur le site, y compris une perte d’exploitation, perte de profit, ou tout autre dommage indirect. Ma responsabilité sera en tout état de cause limitée au montant de la commande.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur LeGrand-Art (photos, textes, logos, designs) sont protégés par les droits d’auteur et sont la propriété exclusive de LeGrand-Art.com. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

11. Protection des Données

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de votre achat. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, merci de me contacter via le formulaire de contact.

12. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Carcassonne.